Les présentes conditions générales régissent la relation contractuelle entre, d'une part, la personne physique ou morale qui commande, en son nom propre ou pour compte de tiers, tant à des fins professionnelles que privées (ci-après « le Client ») et, d'autre part, la SRL Comme une Comète (ayant son siège social à 7340 Colfontaine, rue Traversière, 30 - numéro d’entreprise 0757.972.153) ou, le cas échéant, toute autre personne morale à laquelle Comme une Comète SRL se substituerait. Les présentes conditions générales s'appliquent à toute commande de services passée par courrier, par téléphone, par email, ou par le biais d'une autre interface d'utilisation mise à disposition le cas échéant par un partenaire de Comme une Comète SRL.
2.1 Les présentes conditions générales s’appliquent lors de l’introduction de chaque commande de prestations de services Comme une Comète SRL. Les présentes conditions générales comprennent d’une part, l’ensemble des textes repris ci-dessous mais aussi toutes les clauses particulières explicitement mentionnées sur le site Web www.cometepeb.be ainsi que celles reprises sur le(s) bon(s) de commande. En cas de conflit né des suites d'une interprétation inadéquate des présentes conditions générales et particulières de prestation de service, il est expressément convenu entre les parties que seules les présentes conditions générales édictées ci-dessous prévaudront et l’emporteront sur les obligations des parties. Comme une Comète SRL se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment.
2.2 Le « Client » est défini ci-après comme étant un consommateur privé ou professionnel introduisant, modifiant, finalisant ou annulant une commande en qualité de donneur d’ordre, soit à titre principal, soit en étant représenté par un tiers à titre subsidiaire, et qui bénéficie(nt) directement ou indirectement de la prestation de service/des prestations de service réalisée(s) par Comme une Comète SRL. Le(s) « client(s) » direct et/ou indirect seront solidairement responsables et engagés envers Comme une Comète SRL, soit en qualité de donneur d’ordre, à titre principal, soit en qualité de représentant du donneur d’ordre à titre subsidiaire. Ils ne pourront en aucun cas se prévaloir de dérogations de droit ou de faits découlant d’un mandat ou d’une procuration conféré(e) par un/par des tiers afin de retarder, suspendre, modifier ou encore cesser l’exécution de ses obligations envers Comme une Comète SRL. Les conditions générales de prestations de service leur seront, dès lors, indifféremment applicables pour l’ensemble des services.
2.3 Les Services de Comme une Comète SRL sont fournis uniquement sur le territoire belge, en Région Wallonne et de Bruxelles-Capitale. Comme une Comète SRL ne peut accepter la mission de prestation de service de son Client à la condition exclusive qu’elle soit relative à une installation située en Région Wallonne ou de Bruxelles-Capitale.
2.4 A défaut de preuves écrites contraires, le « Client » est toujours présumé avoir commandé les Services de Comme une Comète SRL en son nom et pour son propre compte personnel.
Le contrat de services est conclu au moment de la confirmation par mail ou par téléphone par Comme une Comète SRL de la commande demandée par le client, soit par tél, par fax, par mail ou via le formulaire mis à disposition sur la plateforme Comme une Comète SRL (c'est-à-dire www.cometepeb.be ou interface mise à disposition par un partenaire de Comme une Comète SRL). Comme une Comète SRL ou le vendeur se réserve le droit, pour la sécurité du Client, de demander des informations supplémentaires et, en l'absence de celles-ci, de refuser l'exécution de la commande. Comme une Comète SRL ou le vendeur peuvent également refuser d'exécuter les commandes conclues lorsqu'il apparaît que le Client a l'intention de revendre lui-même les Services Comme une Comète SRL.
4.1 La date d'exécution des Services de Comme une Comète SRL sera confirmée par téléphone, par courrier ou par e-mail adressé au Client en tenant compte des disponibilités indiquées par celui-ci lors de la commande. Le Client pourra modifier la date ainsi fixée, dans le respect des conditions fixées dans le courrier/e-mail de confirmation sur simple appel ou par email aux coordonnées indiquées dans le courrier/email qui lui a été adressé, et ceci moyennant la prise en charge des éventuels frais et modifications de coûts liés à ce changement de date. Toute modification est valable lorsque le Client a reçu une confirmation par courrier/e-mail de la part de Comme une Comète SRL.
4.2 Comme une Comète SRL se réserve le droit de confier certaines prestations à des tiers, préposés ou agents intervenant sous leur responsabilité.
4.3 Les Services de Comme une Comète SRL donnent lieu à l'établissement de rapports ou certificats reprenant des informations relatives aux installations soumises par le Client à l'analyse ou au contrôle de Comme une Comète SRL ou un de ses prestataires, ainsi que les résultats de cette analyse ou de ce contrôle (ci-après les « Rapports »).
Les Rapports sont toujours établis au nom et pour compte du Client final. Ils sont rédigés et adressés en un seul exemplaire, au client ou à son notaire en français, sauf le respect de dispositions légales particulières. Les Rapports sont soit envoyés par e-mail et/ou par la poste, au client après paiement complet des Services Comme une Comète SRL en principal, intérêts et frais.
4.4 Comme une Comète SRL n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne la conservation du Rapport. Il est dès lors de la responsabilité du Client de conserver le Rapport, conformément à l'article 8 ci-dessous. Sauf en cas d'obligation légale ou d'obligation résultant d'une accréditation, Comme une Comète SRL ne sera plus tenue de délivrer au Client une nouvelle copie d'un Rapport au Client après l'expiration d'un délai de trente-six mois suivant la date d'envoi de l'original.
4.5. Aux fins de l'exécution du contrat de services conclu à distance, tout service commandé est réputé avoir commencé à être exécuté le jour fixé pour la prestation à 00 heures. Le déplacement de l'agent chargé de l'exécution de la mission constitue un élément de l'exécution du service en tant que tel.
4.6. Pour permettre la prestation des Services Comme une Comète SRL dans les meilleures circonstances, le Client est tenu, selon la nature desdits services:
- de mettre à la disposition des agents de Comme une Comète SRL les documents qui sont nécessaires pour la bonne exécution des Services Comme une Comète SRL;
- de veiller à obtenir les autorisations et à remplir les formalités d'accès, à accompagner les agents, à leur transmettre les directives qui doivent être respectées dans l'installation examinée et à mettre à leur disposition les divers appareils ou équipement de sécurité qui sont propres à l'installation;
- de communiquer aux agents, via un responsable, les informations et instructions spécifiques relatives à l'installation examinée et qui sont de nature à garantir la sécurité, l'hygiène et la santé des agents. Une copie de ces informations peut également être communiquées au Directeur du Service de Prévention et de Protection de Comme une Comète SRL;
- de veiller à ce qu'un délégué du Client soit présent sur place afin d'assurer les accès nécessaires et pour faire fonctionner les appareils à contrôler si nécessaire. De manière générale, le Client veillera à prendre les mesures nécessaires afin de supprimer ou corriger tout obstacle à la bonne exécution de la mission confiée. En cas de manquement aux dispositions qui précèdent, Comme une Comète SRL ne peut garantir la bonne prestation des Services Comme une Comète SRL, ni les prix annoncés lors de la commande, ni la communication d'un Rapport dans les délais convenus.
5.1 Les obligations des préposés de Comme une Comète SRL se limitent aux obligations imposées par la réglementation applicable aux personnes agréées. Les préposés de Comme une Comète SRL ne pourront être rendus responsables dans la mesure où ils auront exécutés leurs prestations conformément aux prescriptions de ces réglementations. Par ailleurs Comme une Comète SRL n’assume aucune responsabilité concernant les missions de contrôle ou de certification de ses préposés
5.2. L’exécution des services des préposés de Comme une Comète SRL ne porte que sur les constituants visibles et accessibles des appareils, équipements et installations à contrôler.
5.3 Toute réclamation ou appel doit être déposée par écrit via l’adresse contact@cometepeb.be et ce dans le délai le plus bref possible après la fin des prestations de contrôle ou après la remise du Rapport. S’il apparaît, dans les trente jours suivant la réception de la réclamation ou de l’appel, que les préposés de Comme une Comète SRL ont manqué à leurs obligations, les préposés de Comme une Comète SRL effectueront à leurs frais une nouvelle mission pour prester les Services Comme une Comète SRL faisant l’objet de la réclamation ou de l’appel. A défaut et passé ce délai de 30 jours, aucune plainte ni modifications ne pourront être acceptées.
5.4 Sous réserve de l'alinéa 1er, les préposés de Comme une Comète SRL n'assumeront aucune responsabilité à l'égard du Client ou des tiers :
(a) en cas de pertes, dommages ou dépenses résultant;
(i) d'un manquement de la part du Client de se conformer à l'une quelconque de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales ou dans le contrat de services; et
(ii) de tout résultat, rapport ou certificat incorrect provenant d'une information peu claire, erronée, incomplète, équivoque ou fausse.
(b) en cas de perte de profits, perte de production, perte d'activités ou frais engagés à la suite d'une interruption d'activités, perte de revenus, perte d'opportunités, perte de contrats, perte de profit escomptés, perte d'usage, perte de Clientèle ou atteinte à la réputation, non réalisation d'économies anticipées, frais ou dépenses engagés pour procéder à un rappel de produits, frais ou dépenses engagés pour atténuer la perte et la perte ou le dommage résultant des actions engagées par des tiers (y compris, sans que cela soit limitatif, les actions en responsabilité du fait des produits) que pourraient subir le Client;
Le Client est tenu d'informer ses assureurs du contenu du présent article et de veiller à ce que les termes de cet article leur soient opposables.
5.5 Un retard dans l'exécution des obligations de Comme une Comète SRL ou du vendeur, pour quelque raison que ce soit, ne donne pas droit à exiger une indemnisation et/ou des intérêts. Les délais, indiqués de bonne foi dans la commande ou son récapitulatif, n'ont de valeur qu'indicative et ne constituent pas une condition essentielle du contrat de services, sauf si le client l’a indiqué au moment de la commande et, afin de permettre à Comme une Comète SRL de s’organiser adéquatement, en a renseigné le motif précis.5.6 Le client marque son accord pour que les intermédiaires professionnels qu'il renseigne lors de la commande puissent également accéder aux rapports de contrôle.
Tous les droits de propriété intellectuelle et tous les droits de quelque nature sur le rapport et sur les données qu'il contient, en ce compris le droit sui generis du producteur de base de données demeurent la propriété exclusive de Comme une Comète SRL, nonobstant toute clause contraire. Au travers de l'exécution du présent contrat, le Client obtient un droit d'utilisation limité du rapport en tant que tel, pour ses besoins strictement personnels ainsi que le cas échéant pour les besoins personnels de tout successeur tel que le propriétaire ou le locataire du bien, étant entendu que tous autres droits de reproduction, communication publique, distribution, extraction et réutilisation du rapport ou des données qu'il contient, sont expressément réservés à Comme une Comète SRL. Autorisation d’utiliser le contenu des données récoltées : Le contenu des données traitées par Comme une Comète SRL dans le cadre des services qu’elle assure appartient à Comme une Comète SRL. Comme une Comète SRL se réserve le droit de partager et d’utiliser ce contenu, dans le but de fournir et d’améliorer nos produits et services. Le Client donne l’autorisation d’exploitation à Comme une Comète SRL d’utiliser toutes les informations. L’exploitation des Informations pourra se traduire par la reproduction, la représentation, l’adaptation, la distribution, sous toutes leurs formes. Le contenu et son exploitation peuvent à tout moment être supprimés par le client par une simple demande faite à l’adresse contact@cometepeb.be.
Par dérogation à l'article 1583 du Code civil, les rapports d'approbation et les certificats des services fournis demeurent la propriété exclusive de Comme une Comète SRL jusqu'au complet paiement de la facture. Malgré cette réserve de propriété, le risque de perte ou de dommages est transféré aux Clients dès la prise de possession des certificats et rapports d'approbation.
Sauf stipulation contraire, les prix affichés s’entendent TVA comprise et sont exprimés en euro. Les frais de déplacement sont explicitement indiqués, le cas échéant. Comme une Comète SRL se réserve le droit de modifier les prix indiqués à tout moment. Le prix des services correspond à celui convenu lors de l’introduction de votre commande. Les prestations de services et frais connexes pourraient être supérieurs à son estimation initiale, quelle qu’en soit la raison.Par dérogation au projet initialement prévu, les diagnostics complémentaires, les modifications ou rééditions de rapports sont particulièrement visés par cette augmentation potentielle si des informations se sont avérées être incomplètes, inexactes ou n’ont été transmises le jour de la visite par le Client ou encore sur base de constatations réalisées lors de l’exécution des prestations. Vos prestations et leurs frais connexes éventuels seront facturés selon les tarifs en régie, soit 25 euros HTVA par 1/4h. Aucune modification de rapport ne sera acceptée après un délai de 30 jours suivant la date de notre visite sauf à prouver un manquement de Comme une Comète SRL. Après ce délai, toute modification sera facturée au prix d’une nouvelle demande dont tarifs figurant sur www.cometepeb.be.Toute annulation endéans les 24 heures ouvrées précédent le jour du rendez-vous (soit endéans les 48 heures ouvrées si l’annulation tombe la veille d’un jour férié ou endéans les 72 heures ouvrées si l’annulation tombe la veille d’un weekend) vous sera facturée à hauteur de 60 euros HTVA. Les frais de déplacement visant à récupérer les clefs et les ramener sont offerts à concurrence de 15 min de trajet depuis l’adresse du contrôle. Un forfait additionnel de 30 euros HTVA par tranche de 15 min de trajet supérieur à 15 min sera facturé au Client.Tout déplacement inutile ou annulation sur place par le Client ou par impossibilité matérielle, physique, ou technique de réaliser le contrôle sera facturé à hauteur de 60 € HTVA.
9.1. Le Client se réserve le droit d’honorer sa commande de prestation de service selon les modalités de paiement publiées sur le site www.cometepeb.be à sa seule discrétion parmi les choix mentionnés ci-après :
(1) Paiement par virement bancaire par anticipation (soit préalablement à l’exécution de la mission),
(2) Paiement par virement bancaire à la réception de la facture,
(3) Paiement sur place en liquide.Le paiement des factures doit être exclusivement honoré à Comme une Comète SRL ou au vendeur en personne. Par conséquent, Comme une Comète SRL ne peut être aucunement tenu de réclamer sa liquidation à des tiers. Les rapports d’intervention ne seront transmis au Client qu’à partir du moment où Comme une Comète SRL aura reçu son paiement. Comme une Comète SRL se réserve le droit de réduire ou augmenter le nombre de modalités de paiement disponibles.
9.2 Dans le cas d’une commande introduite par un Client pour le compte d’un tiers, si le mandant refuse ou si le Client n’est pas en mesure d’honorer la facture pour quelque raison que ce soit, Comme une Comète SRL se réserve le droit d’exiger le paiement de la facture émise à un tiers étant solidairement et/ou indivisiblement tenu de respecter ses obligations vis-à-vis de Comme une Comète SRL.
9.3 Arriérés et frais de rappel Tout montant impayé en tout ou en partie à son échéance sera automatiquement, de plein droit et sans mise en demeure, majoré comme suit :
a) l’exigibilité de toutes les autres factures, même non échues.
b) une indemnité forfaitaire. Cette clause indemnitaire est d’application après l'envoi d'une mise en demeure qui prend la forme d'un premier rappel et après l'écoulement d'un délai d'au moins quatorze jours calendrier, qui prend cours le troisième jour ouvrable qui suit celui où le rappel est envoyé au consommateur. Lorsque le rappel est envoyé par voie électronique, le délai de quatorze jours calendrier prend cours le jour calendrier qui suit celui où le rappel est envoyé au consommateur.
Si à l’expiration de ce délai, aucun paiement n’a été effectué par le client, une indemnité forfaitaire peut être réclamée pour autant qu’elle soit expressément prévue et dont les montants maximaux sont les suivants :
· si le montant restant dû est inférieur ou égal à 150 € : 20 € ;
· si le montant restant dû est compris entre 150,01 € et 500 € : 30 € + 10 % du montant dû sur la tranche supérieure à 150,01 € ;
· si le montant restant dû est supérieur à 500 € : 65 € + 5 % du montant dû sur la tranche supérieure à 500 €, avec un maximum de 2.000 € ».
c) des intérêts sur les montants impayés, calculés suivant le taux d’intérêt en vigueur arrêté par la loi du 2 août 2002 relative à la lutte contre les retards de paiement dans les transactions commerciales, et calculés par jour depuis l’échéance. Lien SPF.https://finances.belgium.be/fr/sur_le_spf/structure_et_services/administrations_generales/trésorerie/taux-dinterêt-légal-applicabled) des frais de rappels de 7,5 € par lettre rappel envoyée, ainsi qu’un forfait frais de rappels de 50 € par lettre de mise en demeure envoyée.Toute modification de la situation du Client comme la vente ou l’apport de la totalité ou d’une partie du patrimoine, le décès, l’incapacité, les difficultés financières ou cessations de paiements, la liquidation de biens, le règlement judiciaire, la suspension provisoire de poursuites, le concordat, la faillite ou encore toute procédure analogue, la dissolution ou le changement de forme juridique, même après exécution partielle des contrats ou des commandes conduit à l’application des mesures similaires décrites ci-dessus en cas de non-paiement.
Si Comme une Comète SRL était empêchée d'exécuter ou d'achever l'un des services pour lesquels le contrat a été conclu, en raison d'un événement, quel qu'il soit, indépendant de sa volonté, soudain, imprévisible et inévitable, ou le fait pour le Client de ne pas respecter ses obligations contractuelles, elle prendra immédiatement contact avec le Client afin de fixer un nouveau rendez-vous. L'exécution du contrat sera suspendue jusqu'à la date du nouveau rendez-vous fixé.
Si une ou plusieurs des dispositions des présentes conditions générales était déclarée illégale, nulle ou inapplicable, la validité, la légalité et l'opposabilité des autres dispositions n'en serait pas affectée ou diminuée.
Un règlement amiable sera recherché pour tout litige relatif à la validité, à l'interprétation ou à l'exécution du présent document. Si le conflit persiste, il sera tranché selon le droit belge. Le litige sera de la compétence du juge du domicile du défendeur et/ou celle du juge du lieu dans lequel les obligations en litige ou l’une d’elles sont nées ou dans lequel elles sont, ont été ou doivent être exécutées, les parties faisant d'ores et déjà choix de la langue française pour la procédure.
Pour les modifications ou réclamations relatives à sa commande, le Client peut s'adresser par email à contact@cometepeb.be ou par téléphone au 0483 88 90 17 (tous les jours ouvrables de 09 à 12 heures) ou encore via www.cometepeb.be.
